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Date d'inscription : 05/07/2018
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Prochaine séance plénière du Ceser Empty Prochaine séance plénière du Ceser

Jeu 5 Juil - 11:07
Mesdames et Messieurs,

La prochaine séance plénière du Ceser qui se tiendra le :

Mardi 10 juillet 2018

(12h30 déjeuner - 14h30 Assemblée plénière)


Est également attaché à votre convocation :

- un pouvoir. Pour mémoire, rappel de l’article 49 - chapitre VIII  du règlement intérieur : « Un(e) membre du Conseil empêché(e) d’assister à tout ou partie d’une séance, peut déléguer son droit de vote à un(e) autre membre du Ceser. Celui-ci/celle-ci doit disposer d’un pouvoir écrit qu’il transmet au/à la secrétaire de séance. Aucun(e) membre du Conseil ne peut recevoir plus d’un pouvoir par séance. Aucun pouvoir n’est admis pour les élections. »
Les documents relatifs aux points inscrits à l’ordre du jour de la séance plénière vous seront adressés ultérieurement.
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